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Conditions d'Utilisation
Les présentes Conditions d'Utilisation (ci-après dénommées les « Conditions ») définissent les modalités d'utilisation des services (ci-après dénommés les « Services ») fournis par ROCANIIRU (ci-après dénommée la « Société ») sur ce site web. Tous les utilisateurs enregistrés (ci-après dénommés les « Utilisateurs ») utiliseront les Services conformément aux présentes Conditions.
Article 1 (Application)
1. Les présentes Conditions s'appliquent à toutes les relations entre les Utilisateurs et la Société concernant l'utilisation des Services.
2. Outre les présentes Conditions, la Société peut établir des règles ou des directives spécifiques relatives à l'utilisation des Services (ci-après dénommées les « Règles Spécifiques »). Ces Règles Spécifiques font partie intégrante des présentes Conditions.
3. En cas de contradiction entre les présentes Conditions et les Règles Spécifiques, les dispositions des Règles Spécifiques prévaudront, sauf disposition contraire.
Article 2 (Enregistrement d'Utilisation)
1. Les personnes souhaitant utiliser les Services doivent accepter les présentes Conditions, soumettre une demande d'enregistrement selon la procédure déterminée par la Société, et l'enregistrement sera considéré comme complet après approbation par la Société.
2. La Société peut refuser une demande d'enregistrement dans les cas suivants, sans obligation de divulguer les raisons :
(1) Lorsque des informations fausses ont été fournies dans la demande d'enregistrement ;
(2) En cas de violation antérieure des présentes Conditions ;
(3) Dans d'autres cas où la Société juge l'enregistrement inapproprié.
Article 3 (Modification du Mode d'Enregistrement et de Connexion)
Face à l'augmentation des utilisations frauduleuses des comptes dans le commerce électronique, ROCANIIRU a mis à jour ses méthodes de connexion pour renforcer la sécurité. Alors qu'une connexion par e-mail et mot de passe était auparavant possible, la Société privilégie désormais la sécurité en adoptant un système de code à usage unique. À chaque connexion, un nouveau code sera envoyé à l'adresse e-mail enregistrée. La saisie de ce code permettra de finaliser la connexion.
Après connexion, veuillez suivre les instructions pour finaliser votre commande. Une fois la commande terminée, un e-mail vous informant des détails de l'expédition sera envoyé.
Article 4 (Gestion de l'Identifiant Utilisateur et des Méthodes de Connexion)
1. L'Utilisateur est responsable de la gestion de son identifiant utilisateur et des informations nécessaires à la connexion. Pour renforcer la sécurité, la Société est passée du système classique par e-mail et mot de passe au système de code à usage unique. Un nouveau code sera envoyé à chaque tentative de connexion à l'adresse e-mail enregistrée, et sa saisie permettra l'accès aux Services.
2. Le code à usage unique est valable pour une seule session et ne doit pas être partagé avec des tiers. Si la connexion est réalisée avec une combinaison valide d'identifiant et de code, elle sera réputée effectuée par l'Utilisateur enregistré.
3. La Société ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d'une mauvaise gestion du code à usage unique, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave de sa part. En cas de suspicion d'accès non autorisé, veuillez contacter immédiatement la Société.
Article 5 (Frais d'Utilisation et Modalités de Paiement)
1. L'Utilisateur devra payer, par la méthode spécifiée, les frais d'utilisation afférents aux Services payants, tels que déterminés séparément par la Société et affichés sur ce site web.
2. En cas de retard de paiement, l'Utilisateur devra s'acquitter d'intérêts de retard au taux annuel de 14,6 %.
Article 6 (Interdictions)
Lors de l'utilisation des Services, l'Utilisateur s'engage à ne pas :
1. Enfreindre les lois ou l'ordre public et la moralité ;
2. Se livrer à des actes liés à des activités criminelles ;
3. Porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle tels que les droits d'auteur et les marques contenus dans les Services ;
4. Endommager ou perturber les serveurs ou réseaux de la Société, d'autres Utilisateurs ou de tiers ;
5. Utiliser à des fins commerciales les informations obtenues via les Services ;
6. Interférer avec l'exploitation des Services ;
7. Tenter un accès non autorisé ou réussir un tel accès ;
8. Collecter ou stocker des informations personnelles concernant d'autres Utilisateurs ;
9. Utiliser les Services à des fins illicites ;
10. Causer des dommages, des préjudices ou des désagréments à d'autres Utilisateurs ou à des tiers ;
11. Usurper l'identité d'un autre Utilisateur ;
12. Promouvoir, faire de la publicité, solliciter ou exercer des activités commerciales sans l'autorisation de la Société ;
13. Chercher à rencontrer des personnes du sexe opposé sans connaissance préalable ;
14. Fournir des avantages à des organisations antisociales ;
15. Commettre tout autre acte jugé inapproprié par la Société.
Article 7 (Suspension de la Prestation des Services)
1. La Société peut suspendre ou interrompre la totalité ou une partie des Services sans préavis dans les cas suivants :
(1) Pour la maintenance, l'inspection ou la mise à jour du système ;
(2) En cas de force majeure telle que tremblements de terre, foudre, incendies, pannes de courant ou catastrophes naturelles ;
(3) En cas d'accidents liés à des ordinateurs ou des lignes de communication ;
(4) Dans d'autres cas où la prestation des Services est jugée difficile.
2. La Société ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de la suspension ou de l'interruption des Services.
Article 8 (Restrictions d'Utilisation et Résiliation de l'Enregistrement)
1. La Société peut restreindre l'utilisation des Services ou annuler l'enregistrement sans préavis dans les cas suivants :
(1) En cas de violation des présentes Conditions ;
(2) Si des informations fausses sont découvertes dans l'enregistrement ;
(3) En cas de non-paiement des frais ;
(4) En cas d'absence de réponse aux communications de la Société ;
(5) En cas de non-utilisation prolongée des Services ;
(6) Dans tout autre cas où l'utilisation est jugée inappropriée.
2. La Société ne sera pas responsable des dommages résultant des mesures prises conformément au présent Article.
Article 9 (Résiliation de l'Abonnement)
L'Utilisateur peut résilier son abonnement en suivant la procédure définie par la Société.
Article 10 (Exclusion de Garantie et Limitation de Responsabilité)
1. La Société ne garantit pas que les Services soient exempts de vices de fait ou de droit (y compris, sans s'y limiter, la sécurité, la fiabilité, l'exactitude, l'intégralité, la validité, l'adéquation à un usage particulier et la sécurité des données).
2. La Société décline toute responsabilité pour les dommages liés aux Services, sauf dans les cas où les présentes Conditions sont considérées comme un contrat de consommation au sens de la loi japonaise sur les contrats de consommation, auquel cas certaines limitations de responsabilité peuvent ne pas s'appliquer.
3. La Société ne sera pas responsable des dommages indirects, spéciaux ou consécutifs, et la responsabilité maximale sera limitée au montant des frais d'utilisation perçus auprès de l'Utilisateur.
4. La Société n'intervient pas dans les transactions, communications ou litiges entre Utilisateurs ou entre Utilisateurs et des tiers.
Article 11 (Modification du Contenu des Services)
La Société se réserve le droit de modifier ou d'interrompre le contenu des Services sans préavis, et n'assume aucune responsabilité pour les dommages résultant de ces modifications ou interruptions.
Article 12 (Modification des Conditions d'Utilisation)
La Société peut modifier les présentes Conditions sans préavis si elle le juge nécessaire. L'utilisation des Services après la modification sera considérée comme une acceptation des nouvelles Conditions par l'Utilisateur.
Article 13 (Gestion des Informations Personnelles)
La Société traitera les informations personnelles obtenues par l'utilisation des Services conformément à sa « Politique de Confidentialité ».
Article 14 (Notifications et Communications)
Les notifications et communications entre l'Utilisateur et la Société seront effectuées selon les modalités déterminées par la Société. Sauf notification contraire de l'Utilisateur conformément à la procédure spécifique, la Société considérera que les coordonnées enregistrées sont valides et que toute notification sera réputée reçue au moment de son envoi.
Article 15 (Interdiction de Cession des Droits et Obligations)
L'Utilisateur ne peut céder ni grever les droits ou obligations découlant des présentes Conditions sans l'accord préalable écrit de la Société.
Article 16 (Loi Applicable et Juridiction)
1. L'interprétation des présentes Conditions sera régie par le droit japonais.
2. En cas de litige concernant les Services, les tribunaux compétents situés au siège social de la Société auront compétence exclusive.
Article 17 (Contrat)
Lorsqu'un Membre passe une commande sur ce site web, un e-mail de confirmation indiquant les détails de la commande sera envoyé. La commande constitue une demande provisoire de conclusion de contrat. Indépendamment du mode de paiement ou de livraison sélectionné, le contrat sera réputé conclu lorsque le produit sera expédié depuis l'entrepôt de la Société. Il en sera de même pour les commandes passées hors ligne.
